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Raison sociale : SARL d’Antigneul 
SARL au capital social de de 30 000€
Société immatriculée au RCS d'Arras sous le numéro 823 634 241
Siège social : Antigneul, 62550 BOURS (France)
Adresse de courrier électronique : domainedantigneul@gmail.com
Directrice de la publication : Sixtine Caroen

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500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034

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Domaine d'Antigneul; Wix photos libres de droits

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

Dernière version en date du : 1er Janvier 2022

Ces conditions générales d’utilisation (ci-après les « CGU ») régissent votre comportement lors de votre navigation sur le site internet www.domainedantigneul.com (ci-après le « Site ») édité par la société SARL d’Antigneul, SARL au capital social de de 30 000 et immatriculée au RCS d'Arras sous le numéro 823 634 241. Siège social : Antigneul, 62550 BOURS (France)

Ces CGU s’appliquent à tout internaute naviguant sur le Site (ci-après dénommé « Utilisateur »). Il est rappelé que le Site est un Site marchand, et que les fonctionnalités afférentes à la partie marchande sont réservées à toute personne physique majeure et à toute personne morale, en sa qualité de particulier ou de professionnel. La partie non marchande du Site s’adresse également aux mineurs titulaires d’une autorisation parentale, dont Domaine d'Antigneul pourra demander communication à sa discrétion. L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités. L’utilisation du Site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGU par l’Utilisateur. L’utilisation du Site s’entend de toute opération effectuée par l’Utilisateur dès l’accès au Site, y compris sa simple consultation. Ces conditions peuvent faire l'objet de modifications. Dès lors, il est entendu que les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site au moment de son utilisation.

FONCTIONNALITÉS PROPOSÉES PAR LE SITE

Le Site permet à l’Utilisateur : De découvrir les services proposés par le Domaine d'Antigneul; De prendre contact avec le service client Domaine d'Antigneul pour poser ses questions par le biais d’un formulaire de contact ; La liste des fonctionnalités n'est fournie qu’à titre indicatif. Le Site se réserve le droit d’en ajouter ou d'en supprimer, temporairement ou définitivement, sans l’accord de l'Utilisateur.

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L’Utilisateur s’interdit également de commettre tout agissement contraire aux valeurs et aux intérêts de Domaine d'Antigneul. Dans le cas contraire, le Site se réserve le droit ne pas confirmer, suspendre ou supprimer le compte de l’Utilisateur auteur de ces agissements et/ou de supprimer ses publications litigieuses.  

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RESPONSABILITÉ DE L'UTILISATEUR

En utilisant le Site, l’Utilisateur est responsable de tout dommage causé, dans les conditions du droit commun, en méconnaissances des présentes CGU.

INTÉGRALITÉ

Si une ou plusieurs stipulations des conditions générales d’utilisation sont déclarées nulles ou caduques par application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision judiciaire ou administrative définitive, les autres stipulations garderont leur force et leur portée. Domaine d'Antigneul fera ses meilleurs efforts pour procéder dès que possible à son remplacement par une stipulation valide et d’une portée la plus proche à l’esprit des présentes. Le fait que l’une des parties n’ait pas exigé l’application d’une clause quelconque des présentes conditions, d’une façon permanente ou temporaire, ne pourra en aucun cas être considéré comme une renonciation à ladite clause.

DROIT APPLICABLE / LITIGES

Les présentes conditions générales d’utilisation sont gouvernées par le droit français.

CONTACT 

L’Utilisateur peut adresser toute question ou demande d’information sur le Site à l'adresse suivante : domainedantigneul@gmail.com

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